Les normes et modalités sont les règles locales d’évaluation et de communication des résultats, élaborées et approuvées au niveau de l’établissement scolaire (école ou centre), qui doivent être transparentes, respecter le cadre légal et réglementaire, et qui définissent notamment les procédures.
Normes et modalités en évaluation des apprentissages (Modèle CSSDM pour la formation professionnelle)

Vidéos sur l’élaboration des normes et des modalités en évaluation des apprentissages au CSSDM :